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Au conseil municipal de demain soir (28 juin, 19h, Hôtel de Ville), le second “train de subventions” aux associations est soumis au vote des élu-e-s. Pour contribuer à la transparence des débats, je vous propose ici les documents d'information fournis à l'appui de ce vote, comme je l'avais fait pour le premier train :
Vous pouvez consulter ces documents (sans limitation de durée) sur Calaméo avec les liens ci-dessous.
Ce vote est le second du genre de l'année. Il y en aura trois en tout dans le courant 2018. Mais les subventions de la Ville aux associations passent aussi par d'autres dispositifs : dans le cadre du Contrat de ville, dans le cadre du Fonds d’initiatives associatives (FIA), dans des dispositifs particuliers de la Ville comme le ConVersatoire, par des subventions exceptionnelles votées en cours d'année… Ou encore par l'achat de prestations par la Ville à des associations.
C'est pourquoi cette fois-ci je vous propose aussi ici le rapport consacré au vote de subventions municipales dans le cadre du Fond d'initiatives associatives (FIA).
Bref, pas facile de s'y retrouver ! Voilà pourquoi ces dernières années je demande à ce qu'on fournisse aux conseillers municipaux lors des votes de ces “trains de subventions” un tableau synthétique tenu à jour. Qui présente toutes les subventions attribuées par la Ville à une association, à un titre ou à un autre. Ce type de tableau a été réalisé une fois, il y a un an (si ma mémoire est bonne). Mais c'est la seule fois.
Si vous souhaitez vous informer sur une association, il existe un site officiel qui pourra vous aider : le Journal Officiel. Si vous souhaitez vous renseigner sur les formalités, le fonctionnement, les obligations, etc. des associations —voire en déclarer une en ligne—, il y a aussi un site public très bien pour cela : service-public.fr